ROLAND BRU EXCELL
Présentation de la marque ROLAND BRU EXCELL
Déposée le 13 avril 2005 par la société Moisans International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROLAND BRU EXCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROLAND BRU EXCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLAND BRU EXCELL est expirée depuis le 13 avril 2015.
Moisans International a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Inscription le 29 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570792 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29