Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROLAND BRU EXCELL
Moisans International

Numéro de dépôt :
3354251
Date de dépôt :
13/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2015
ROLAND BRU EXCELL de Moisans International

Présentation de la marque ROLAND BRU EXCELL

Déposée le 13 avril 2005 par la société Moisans International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROLAND BRU EXCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la société Moisans International domicilié(e) 1 rue Méhul,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 636 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Erick Landon Avocat domicilié(e) 5 avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ROLAND BRU EXCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLAND BRU EXCELL est expirée depuis le 13 avril 2015.

Moisans International a également déposé les autres marques suivantes : NO CHATEAU , Aparté , PINKREDIBLE , B-rosé , MEGUSTA


Moisans International - 1 rue Méhul,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 451636203


M. Erick Landon Avocat - 5 avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Inscription le 29 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570792 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cognac.